Documentation

Ces documents traitent de différents aspects d'aménagement du territoire et d'urbanisme. Ils s'adressent principalement aux intervenants du domaine municipal, mais ils permettent aussi aux citoyens de mettre à jour l'information qui les intéresse plus particulièrement.

• Rapport sur l’opportunité de modifier les territoires de la Communauté métropolitaine de Montréal et de la Communauté métropolitaine de Québec  (1,8 Mo)
• La contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels - Guide explicatif  (3,7 Mo)
• La lutte aux ilots de chaleur urbains par l'aménagement des aires de stationnement  (284 Ko)
• Rapport du groupe de travail sur la gestion des cours d'eau municipaux  (605 Ko)
• Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
  • Rapport de recherche découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme  (7,2 Mo).
  • Rapport de recherche découlant de l'Enquête sur l’utilisation des règlements prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme – Sommaire  (3,6 Mo)
  • Enquête sur l’utilisation des règlements prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme  (150 Ko) (revue Urbanité, hiver 2019, p. 40)
  • Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme  (5,8 Mo)
• Collection de guides de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable
  • Guide de bonnes pratiques : L’agriculture urbaine  (3,2 Mo) (nouveauté)
  • Pour des milieux de vie durables  (2,1 Mo)
    • Consultez aussi le Sommaire  (404 Ko)
  • L'urbanisme durable - Enjeux, pratiques et outils d'intervention  (4,9 Mo)
  • L’aménagement et l’écomobilité  (10,6 Mo), version complète
    • L'aménagement et l’écomobilité, partie 1  (6,5 Mo)
    • L'aménagement et l’écomobilité, partie 2  (4,3 Mo)
    • L'aménagement et l'écomobilité - Sommaire  (670 Ko)
  • La biodiversité et l'urbanisation  (35,3 Mo), version complète
  • Consultez aussi le Sommaire  (1,1 Mo)
    • Chapitres 1 et 2  (5,5 Mo)
    • Chapitre 3  (4,4 Mo)
    • Chapitre 4  (4,7 Mo)
    • Chapitre 5, partie 1  (5,1 Mo)
    • Chapitre 5, partie 2  (8,8 Mo)
    • Chapitre 5, partie 3  (7,6 Mo)
    • Chapitre 6  (1,7 Mo)
    • Chapitre 7  (8,4 Mo)
    • Chapitre 8, Annexes, Glossaire et Bibliographie  (638 Ko)
  • La vision stratégique du développement  (2,5 Mo)
  • Le bâtiment durable  (2,7 Mo)
  • La gestion durable des eaux de pluie  (12,0 Mo), version complète
    • La gestion durable des eaux de pluie, partie 1  (6,7 Mo)
    • La gestion durable des eaux de pluie, partie 2  (6,3 Mo)
• La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire – Guide de bonnes pratiques  (4,7 Mo) (disponible en anglais sur demande)
  Consultez aussi Faits saillants et perspectives du guide  (110 Ko)
• Mesures possibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre par les municipalités  (225 Ko) (NOUVEAUTÉ)
• Modification du plan et des règlements d'urbanisme
  • Manuel de procédure  (6,2 Mo) - édition 1997
    Procédures à suivre pour modifier un plan d'urbanisme, un règlement de zonage, de lotissement et de construction.
  • Révision quinquennale du plan d'urbanisme et des règlements de zonage et de lotissement  (77 Ko) - édition 1997 Complément au manuel de procédure.
• Comités consultatifs d'urbanisme - Feuillets d'information
  • Comité consultatif d'urbanisme : Son rôle, ses tâches  (2,0 Mo), feuillet no 1, octobre 1990.
  • Comité consultatif d'urbanisme : Sa formation, son fonctionnement  (1,9 Mo), feuillet no 2, octobre 1990.
  • Comité consultatif d'urbanisme : Quelques conditions pour mettre son action en valeur  (652 Ko), feuillet no 3, octobre 1991.
  • Comité consultatif d'urbanisme : Les dérogations mineures  (1002 Ko), feuillet no 4, octobre 1991.
  • Comité consultatif d'urbanisme : Les dérogations mineures, démarche d'évaluation des demandes  (401 Ko), feuillet no 5, mars 1993.
  • Comité consultatif d'urbanisme : Le règlement de zonage et le contrôle des usages  (1,2 Mo), feuillet no 6, mars 1993.
  • Comité consultatif d'urbanisme : Modification au règlement de zonage, démarche d'évaluation des demandes  (894 Ko), feuillet no 7, mars 1993.
  • Comité consultatif d'urbanisme : Le traitement des usages et constructions dérogatoires aux règlements d'urbanisme  (1,9 Mo), feuillet no 8, juin 1998.
• Participation citoyenne
  • Rapport du groupe de travail : Pour un cadre de référence en matière d'urbanisme participatif  (797 Ko)
  • Rapport de l’Institut du Nouveau Monde : les comités consultatifs citoyens pour favoriser la participation à l’échelle municipale   (1,6 Mo)

• • Modification du plan métropolitain d'aménagement et de développement  (19 Ko)
  • Modification du schéma d'une MRC sur le territoire d'une communauté métropolitaine  (20 Ko)
  • La vision stratégique du développement  (2,5 Mo)
  • Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide destiné au milieu municipal québécois  (6,1 Mo)
  • Pouvoirs réglementaires des municipalités locales et régionales en regard de la problématique de la prolifération des cyanobactéries  (131 Ko)
  • Planification et gestion des lieux de villégiature  (1,0 Mo)
  • La réforme du cadre de planification instauré par la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme – Diagnostic de l'application de la loi  (160 Ko)
  • Guide sur les principes d’atténuation et de compensation des activités agricoles relativement aux installations de prélèvement d’eau 
  • La vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social  (196 Ko)
  • La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire — Guide de bonnes pratiques  (4,7 Mo)
    Consultez aussi Faits saillants et perspectives du guide  (110 Ko)
  • Mesures possibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre par les municipalités  (225 Ko) (NOUVEAUTÉ)
  • La municipalité régionale de comté - Compétences et responsabilités  (1,0 Mo)
  • La municipalité régionale de comté - Faits saillants  (425 Ko)
  • L'élaboration d'un programme de travail en vue de la révision des schémas d'aménagement  (86 Ko)
  • Le plan d'action  (103 Ko)
  • Détermination des contraintes de nature anthropique  (136 Ko)
  • Le cadre écologique de référence et la révision des schémas d'aménagement  (881 Ko)
  • Guide à l'intention des MRC : planification des transports et révision des schémas d'aménagement  (1,4 Mo)
  • L'aménagement et la sécurité dans les lieux publics  (186,0 Mo)