Avant-propos

Le guide La prise de décision en urbanisme, s’adresse tant aux élus, qu’aux officiers municipaux, aux urbanistes, aux aménagistes et aux citoyens.

Le guide est composé de plusieurs fiches, lesquelles sont regroupées en six catégories présentées ci-dessous. Chaque fiche expose l'utilité de l'outil, ses caractéristiques, les références légales et les sites d'intérêt qui s'y rattachent.

• Planification
• Réglementation
• Protection de l'environnement
• Financement et maîtrise foncière
• Intervention
• Acteurs et processus
• Index

Le conseil municipal peut compter sur une panoplie d'outils en matière de planification, de réglementation et d'intervention directe touchant l'aménagement du territoire, l'urbanisme et des domaines connexes.

Mise à jour du guide

Dernière mise à jour : 18 septembre 2018

Crédits

Mise à jour

• Direction générale des politiques, en collaboration avec la Direction générale de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire et de l'habitation

Coordination

• Nicolas Fontaine

Recherche et rédaction

• Nicolas Fontaine
• Ghislain Brisson
• David Noreau

Les fiches actuelles remplacent ou mettent à jour des fiches initialement rédigées par :

• Alain Caron
• Roger P. Martel

Collaboration à la rédaction

• Mario Boisvert
• Isabelle Boucher
• David Alfaro Clark
• Carole Leclerc
• Frédéric Otis

Vérification juridique

• M^e Philip Cantwell
• M^e Jacques Hardy