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Élections municipales partielles

11 septembre 2020

Des élections municipales partielles auront lieu en octobre prochain dans certaines municipalités. Pour en savoir plus, consultez le Tableau des municipalités pour lesquelles la ministre a ordonné la tenue d’une élection partielle depuis le 7 août 2020 Ouverture d'un site externe dans une nouvelle fenêtre.

Pour faciliter l’organisation et le déroulement de ces élections dans un contexte de pandémie, l’ensemble des consignes sanitaires, des recommandations et des nouvelles mesures ont été réunies dans le Protocole sanitaire visant à réduire les risques de propagation de la COVID-19 lors de la tenue de toute élection municipale Ouverture d'un site externe dans une nouvelle fenêtre. Le protocole sanitaire doit être appliqué par toute personne concernée, car il vise à assurer la protection du personnel électoral, des candidates et des candidats ainsi que des électeurs. 

En raison du contexte actuel, il n’y aura pas de bureaux de vote itinérant. Toutefois, le vote par correspondance sera possible pour celles et ceux qui sont domiciliés dans une résidence privée pour aînés, un centre hospitalier, un centre d'hébergement ou un centre d'hébergement et de soins de longue durée (CHSLD), un centre de réadaptation ou un centre d’accueil. 

Cette modalité de vote pourra également être offerte aux personnes dont l’isolement est ordonné ou recommandé par les autorités de la santé publique, soit : 

  • les personnes de retour d’un voyage à l’étranger depuis moins de 14 jours,
  • les personnes ayant reçu un diagnostic de COVID-19 et étant toujours considérées comme porteuses de la maladie,
  • les personnes présentant des symptômes de la COVID-19,
  • les personnes ayant été en contact avec un cas soupçonné, probable ou confirmé de COVID-19 depuis moins de 14 jours,
  • les personnes en attente d’un résultat au test de la COVID-19. 

Soulignons que le Guide d’application du vote par correspondance dans le contexte de l’arrêté 2020-060 du 28 août 2020 Ouverture d'un document PDF dans une nouvelle fenêtre (1,2 Mo) a été élaboré afin de présenter les modalités recommandées par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation pour la tenue du vote par correspondance.

Enfin, tous les électeurs seront autorisés à apporter leur propre crayon pour voter, soit un stylo noir, un stylo bleu ou un crayon de plomb. Notons que des crayons supplémentaires seront aussi disponibles à la table de votation.

Pour en savoir plus à ce sujet, consultez la section sur les élections partielles Ouverture d'un site externe dans une nouvelle fenêtre des questions et réponses pour les municipalités dans le contexte de la COVID-19.